Aviso legal

1. Éditeur du site

Le site cercleducbd.fr est édité par :

CERCLE DU CBD
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros.
Siège social : Centre d’affaires Alta Rocca – Bâtiment A, 1120 route de Gémenos, 13400 Aubagne, France.
SIREN : 908 142 094.
SIRET du siège : 908 142 094 00014.
RCS Marseille : 908 142 094.
TVA intracommunautaire : FR01908142094.
Courriel : contact@cercleducbd.fr.
Téléphone : 06 59 02 71 33.
Site : cercleducbd.fr.

2. Directrice de la publication

Madame Sophie BENEDIK, présidente de CERCLE DU CBD. Contact : contact@cercleducbd.fr.

3. Hébergement et plateforme technique

La boutique est hébergée et exploitée sur la plateforme Shopify, dont le cocontractant pour les marchands établis en France est :

Shopify International Limited
2nd Floor Victoria Buildings
1–2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Immatriculation en Irlande : 560279.
TVA : IE 3347697KH.

Site : Shopify.
Assistance : Centre d’aide Shopify.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques et autres contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à CERCLE DU CBD ou à leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans le cadre des droits dont dispose la société.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite. Pour demander une autorisation : contact@cercleducbd.fr.

5. Informations sur les produits

Les caractéristiques essentielles, formats, compositions et précautions propres à chaque produit sont présentés sur sa fiche et son étiquetage. Les produits ne sont pas des médicaments et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, prévenir ou guérir une maladie.

CERCLE DU CBD réserve la vente de ses produits contenant du CBD aux personnes âgées de dix-huit ans ou plus. Les produits doivent être conservés hors de portée des enfants et utilisés conformément à leur destination et aux indications de leur emballage.

6. Fonctionnement du site

CERCLE DU CBD veille à l’exactitude et à l’actualisation des informations publiées. Toute erreur peut être signalée à contact@cercleducbd.fr. L’accès peut être temporairement interrompu pour maintenance ou à la suite d’un incident technique.

Les liens vers des sites tiers ne valent pas approbation de l’ensemble de leurs contenus. Aucune disposition de ces mentions ne limite les droits impératifs des consommateurs ou les obligations légales de CERCLE DU CBD.

7. Données personnelles et cookies

CERCLE DU CBD est responsable des traitements de données réalisés pour les besoins de son activité. Les finalités, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits sont détaillés dans la Politique de confidentialité. Toute demande relative aux données peut être adressée à contact@cercleducbd.fr.

8. Commandes, livraison et retours

Les achats sont régis par les Conditions générales de vente. Les modalités de livraison et de retour figurent également dans la Politique de livraison et la Politique de remboursement. L’utilisation du site est encadrée par les Conditions d’utilisation.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives plus protectrices qui lui sont applicables.